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Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site intranet est la propriété du Conseil départemental de Loir-et-Cher.

  • Siège social : Place de la République, 41020 Blois Cedex
  • Téléphone : 02 54 58 41 41

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Nom de l’hébergeur :
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3. Crédits et Droits d’images

L’ensemble des visuels présents sur cet intranet est protégé par le droit d’auteur.

A. Les Objectifs de Développement Durable (ODD)

Les icônes, la roue des couleurs et les logos officiels des Objectifs de Développement Durable utilisés sur ce site sont la propriété des Nations Unies.

  • Source : Organisation des Nations Unies (ONU).
  • Usage : Ces visuels sont utilisés ici à des fins informatives et de sensibilisation interne, en accord avec les directives d’utilisation de l’ONU.
  • Modification : Les icônes n’ont pas été modifiées (sauf mention contraire explicite).

B. Photographies et autres illustrations

  • Photographies internes : © Conseil départemental de Loir-et-Cher. Toute reproduction est interdite sans autorisation.
  • Banques d’images : Certaines images d’illustration proviennent de : blog.guivent.com /Modernisation.gouv.fr/Epicerie-social-solidaire/Lapasserelle.fr/Loir-et-cher.chambres.agricultures.fr/Lepetitvendomois.fr/Horizons-journal.fr/Loiretcher.info/Blois-capitale.com/Egalite-femmes-hommes.gouv.fr/Blois.fr/Departement41.fr/Graine-pdf.org/Lanouvellerepublique.fr/Loire-et-cher.gouv.fr/Actu-juridique.fr/Odebouchage.fr/Racine-horizon.fr/Parc-haut-jura.fr/Ada-basket.com/Sudouest.fr/Ccterresduvaldeloire.fr/Actu.fr/Campus-centre.fr.
  • Les droits d’utilisation ont été acquis par le Département.
  • Droit à l’image des agents : Les photos figurant sur l’intranet représentant des collaborateurs ont fait l’objet d’une autorisation préalable ou sont utilisées dans le cadre strict de l’information professionnelle. Conformément à la loi, toute personne représentée peut demander le retrait d’une photo la concernant.

5. Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, graphiques, images et sons composant ce site intranet sont la propriété du Conseil départemental de Loir-et-Cher. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable du Conseil départemental est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Protection des données personnelles (RGPD)

Dans le cadre de l’utilisation de cet intranet, des données personnelles concernant les agents peuvent être collectées (annuaire, logs de connexion, commentaires).

  • Responsable de traitement :
  • Finalité :
  • Délégué à la Protection des Données (DPO) :

7. Cookies

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